Délibérations
Délibération 30 mai 2011
1° - SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LE MAINTIEN DE L’ALIMENTATION EN EAU DES PERSONNES EN SITUATION DE PAUVRETE ET DE PRECARITE DANS LE CADRE DU FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDES FINANCIERES AUX FAMILLES
2° - AVENIR DE LA POSTE
3° - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES LANDES AU TITRE DU FEC EDILITE 2011
4° - LOYER BOULODROME
5° - REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
6° - RECRUTEMENT D’UN AGENT EN CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI
7° - PROJET DE REHABILITATION DU CHEMIN RURAL BROCAS-BELIS : DESIGNATION D’UN GEOMETRE EXPERT
8° - LOYER « VIVAL »
QUESTIONS DIVERSES
La délibération est disponible à cette adresse : délibération du 30 mai 2011
Délibération 04 avril 2011
1° - FISCALITE LOCALE : FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2011
2° - TRAVAUX MAIRIE – ANCIENNE ECOLE – W.C. PUBLICS : RESULTATS DE L’APPEL D’OFFRES
3° - TRAVAUX MAIRIE – ANCIENNE ECOLE – W.C. PUBLICS : CONDITIONS DES PRETS BANCAIRES ET CHOIX DE L’ORGANISME PRETEUR
QUESTIONS DIVERSES
Délibération 28 mars 2011
1° - PRESENTATION ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2010
2° - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DRESSE PAR MONSIEUR Bernard FRANÇOISE, Receveur
3° - AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2010 AU BUDGET PRIMITIF DE 2011
4° - PRESENTATION ET VOTE DU BUDGET DE L’EXERCICE 2011
5° - TARIFS COMMUNAUX
6° - CONVENTION AVEC LE PACT DES LANDES
QUESTIONS DIVERSES
Délibération 14 février 2011
1° - INDEMNITES DE FONCTIONS DU MAIRE, DES ADJOINTS ET D’UN CONSEILLER MUNICIPAL
2° - ECLAIRAGE CENTRE COMMERCIAL : DEVIS SYDEC
3° - PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D’ALBRET
4° - PRINCIPE DE RESERVATION DES SALLES COMMUNALES
5° - TRAVAUX MAIRIE – ANCIENNE ECOLE DES FILLES – W.C. PUBLICS : CHOIX DU BUREAU DE CONTRÔLE SUITE À CONSULTATION
6° - LOCATION LOGEMENT ANCIENNE ECOLE – RUE TINARRAGE
QUESTIONS DIVERSES
Délibération 10 janvier 2011
1° - ACTION AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF CONCERNANT LES AIDES TEMPETE
2° - REHABILITATION LOGEMENT ANCIEN CHEF DE BRIGADE : CONVENTION AVEC LE PACT DES LANDES
3° - ECLAIRAGE CENTRE COMMERCIAL
4° - DEMANDE D’INSTALLATION D’UNE PALOMBIERE
5° - DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SICTOM DU MARSAN : ANNULATION DE LA DELIBERATION EN DATE DU 29
NOVEMBRE 2010
6° - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SYDEC
QUESTIONS DIVERSES
Délibération 29 novembre 2010
1° - DELEGATION AU MAIRE POUR PRENDRE DES DECISION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
2° - DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SYDEC ET AU SICTOM
3° - ELECTION DES DELEGUES A LA C.C.P.A.
4° - INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS - INDEMNITES DE FONCTIONS A UN CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE
5° - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT 2011
6° - TRAVAUX MAIRIE, ANCIENNE ECOLE ET WC PUBLICS : CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE
7° - CREATION DE DEUX EMPLOIS TEMPORAIRES D'AGENTS RECENSEURS
8° - BUDGET PRIMITIF : DECISION MODIFICATIVE NMR 4
9° - CREATION D'UN EMPLOI TEMPORAIRE ADJOINT TECHNIQUE 2EME CLASSE
QUESTIONS DIVERSES
Délibération 21 octobre 2010
1° - BUDGET PRIMITIF : DECISION MODIFICATIVE NMR 3
2° - VENTE DE BOIS ET DEMANDE DE DIAGNOSTIC
3° - DROIT DE PREEMPTION
4° - CONVETION D'ACCUEIL DES BALS ITINERANTS DE L'ASSOCIATION EMBALEYRE
5° - PROJETS : MAIRIE / ECOLE / WC PUBLICS
6° - PHOTOVOLTAIQUE
QUESTIONS DIVERSES
Délibération 27 septembre 2010
1° - BUDGET PRIMITIF : DECISION MODIFICATIVE NMR 2
2° - VENTE DE BOIS
3° - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES LANDES POUR LE MAINTIEN DE L'ALIMENTATION EN EAU DES PERSONNES EN SITUATION DE PRECARITE
4° - DEPART A LA RETRAITE DE MR JACQUES POUYFAUCON
QUESTIONS DIVERSES
