Plan Local d'Urbanisme de Brocas

Le P.L.U.
Voici le document officiel du PLU de Brocas. A noter, prochainement ce PLU va évoluer en PLU I ou Plan Local d'Urbanisme Intercommunal. C'est un document qui recouvrira l'ensemble des communes de la CCCHL.


00 - Titre



01 - Rapport de présentation



02 - PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables )



03 - OAP (Orientation d’Aménagement et de Programmation)



04a - Titre



04b - Planche Nord



04c - Planche Sud



04d - PLU Brocas Centre



05 - Règlement



06a - Titre Plans Annexes



06b - Texte annexes



06c - Plan Eau Potable



06d - Plan Assainissement Bourg



07 - Titre délibération CM



08 - Délibération CM